Remboursement par la CNAS de l’implant cochléaire et des prothèses auditives
Oui, vous avez bien lu. La partie externe de l’implant cochléaire est remboursable à 100% par la CNAS (Caisse nationale des assurances sociales en Algérie). Une prise en charge considérable pour la communauté des personnes ayant des difficultés d’audition.
Nous tenons à le rappeler à nos lecteurs, le lundi 16 mars 2020, le ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale a déclaré que les parties externes de l’implant cochléaire ont été inscrites, par décision, sur la liste des dispositifs remboursés à 100% par la Caisse nationale d’assurance sociale des travailleurs (CNAS).
Le communiqué a également ajouté :
« Dans le cadre de l’engagement de l’Etat à assurer une bonne prise en charge des déficients auditifs en matière d’installation d’implants cochléaires, notamment aux enfants, il a été décidé officiellement d’inscrire les parties externes de l’appareil auditif sur la liste des appareils remboursés à 100% par la CNAS. »
En outre, ce remboursement par la CNAS couvre tous les frais de réparation (une déficience ou problèmes internes) ou de remplacement supplémentaires ainsi que les composants et autres pièces externes de l’appareil nécessaires, comme déclaré dans le communiqué ci-dessous :
« Cette démarche sera applicable à partir du 1er avril prochain et comprendra le remboursement des frais de remplacement ou de réparation d’un composant ou de plusieurs composants externes de l’appareil, et ce après la date d’expiration de la garantie et la validité de ces accessoires. »
Le document conclut en confirmant que la CNAS et la CASNOS ont toutes deux signé une convention pour rendre les parties externes des appareils auditifs plus accessibles, comme expliqué ci-dessous :
« La CNAS et la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (CASNOS) ont signé une convention avec l’Office national d’appareillages et d’accessoires pour personnes handicapées (ONAAPH) en février 2020 visant à introduire les parties externes de l’implant auditif dans la nomenclature générale de l’appareillage et des accessoires. »
Cette procédure est applicable depuis le lundi 16 mars 2020, et concerne tout le territoire national. Les patients peuvent se rapprocher de n’importe quelles agences ou fabricants privés d’implants cochléaires.
Informations générales sur le remboursement des implants auditifs
L’assuré social doit respecter un parcours de soin. Il doit en effet consulter son médecin traitant qui établira une prescription pour une consultation auprès d’un médecin oto-rhino-laryngologiste (ORL) ou consulter un médecin généraliste spécialisé en otologie médicale. Si la perte auditive constatée le justifie, le médecin ORL pourra prescrire une ou deux aides auditives. L’assuré doit ensuite se rendre chez un audioprothésiste qui l’orientera sur l’aide auditive la mieux adaptée à ses besoins. Ce professionnel est tenu de remettre à l’assuré un devis normalisé comportant obligatoirement un équipement de catégorie I (pris en charge à 100 %) pour chaque oreille devant être appareillée. C’est à l’audioprothésiste qu’il appartient de transmettre ce devis à l’assurance maladie.
Les documents requis sont les suivants :
- Un audiogramme, c’est-à-dire un graphique, utilisé en audiométrie tonale, qui permet de visualiser la capacité auditive d’un sujet et donc de faire une évaluation de cette dernière. En effet, seul un test auditif ayant valeur médicale vous permettra de pouvoir acheter des appareils auditifs chez un audioprothésiste.– Une prescription du médecin-spécialiste valable (ORL), attestant que le patient est malentendant, car la prescription médicale dispensée par un ORL ou votre médecin généraliste est indispensable pour acquérir des prothèses auditives.
- Des devis audioprothésistes. Autrement dit, l’audioprothésiste est tenu de remettre à son patient un devis normalisé d’appareillage auditif, qui présente de façon distincte le prix de l’appareil électronique correcteur de surdité proposé et le prix des prestations d’adaptation, indissociables de cet appareil. En général, le devis doit comprendre au minimum les éléments suivant : les informations nécessaires à l’identification de l’audioprothésiste, du médecin prescripteur et du patient ; le n° du devis et sa date ; sa durée de validité ; la marque, le modèle, la classe, le contenu et la durée de la garantie ; le prix de vente hors taxes et toutes taxes comprises de l’appareil électronique de surdité proposé, incluant les accessoires et les éléments renouvelables nécessaires à son fonctionnement… À noter que le devis doit obligatoirement être accompagné d’une fiche technique présentant les principales caractéristiques de l’appareil proposé.
- Une demande d’entente ou un accord préalable signée par l’audioprothésiste et le spécialiste ORL. La demande d’accord préalable est obligatoire, car elle signifie les conditions nécessaires pour obtenir un avis favorable à la prise en charge des audioprothèses.
La partie extérieure d’un implant cochléaire, c’est quoi ?
Si vous vous demandez ce qu’est exactement la partie extérieure, voici quelques concepts généraux sur l’implant cochléaire :
Un implant cochléaire est un petit dispositif électronique qui stimule électriquement le nerf cochléaire (nerf de l’audition). L’implant comporte une partie externe et une partie interne.
La partie externe de l’implant cochléaire
Elle se place derrière l’oreille. Elle capte les sons à l’aide d’un microphone. Elle traite ensuite le son et le transmet à la partie interne de l’implant.
La partie interne de l’implant cochléaire
Elle est placée sous la peau derrière l’oreille au cours d’une chirurgie ambulatoire. Un fil fin et de petites électrodes mènent à la cochlée, qui fait partie de l’oreille interne. Le fil envoie des signaux au nerf cochléaire, qui transmet les informations sonores au cerveau pour produire une sensation auditive.
Bien que l’audition normale ne soit pas rétablie, avec une thérapie et une pratique appropriées, l’amélioration de l’expérience auditive peut se traduire par une conscience accrue des sons de l’environnement, ainsi que par une meilleure communication grâce à une lecture et une écoute plus faciles des lèvres.
La différence entre l’implant cochléaire et la prothèse auditive
Un implant cochléaire peut aider une personne atteinte d’une perte auditive à restaurer ou à améliorer sa capacité à entendre et à comprendre la parole. Un implant cochléaire est différent d’une aide auditive. Une prothèse auditive augmente le volume des sons mais n’améliore pas nécessairement la compréhension de la parole.
Lorsqu’une personne a du mal à comprendre la parole, même avec des appareils auditifs bien adaptés, il faut envisager un implant cochléaire.
Lorsque l’appareil est réglé de manière appropriée et que le bénéficiaire s’engage à suivre une thérapie de réadaptation, l’implant cochléaire peut améliorer de manière significative l’audition des adultes. Les implants cochléaires chez les nourrissons et les jeunes enfants peuvent les aider à écouter et à apprendre à parler.
Les documents requis par la CNAS pour rembourser les prothèses auditives
Le patient, affilié à la CNAS ou à la CASNOS, doit fournir un dossier de prise en charge des frais d’appareillage, c’est-à-dire le remboursement total ou partiel de la prothèse auditive.
En effet, le taux de remboursement par l’Assurance Maladie diffère d’un assuré à un autre, allant de 80% à 100%, selon le degré ou le type de l’handicap ; il varie également en fonction de la qualité du bénéficiaire de la Sécurité sociale :
- assuré social actif ;
- assuré titulaire d’une pension ou d’une rente ;
- assuré social déclaré par la direction de l’Action sociale ;
- ayant droit d’assuré social
Et aussi selon l’âge du patient. A cet effet, le Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale œuvre à assurer un remboursement de 100% sur les appareils auditifs au profit des enfants malentendants.
NOTE : Un implant cochléaire est accompagné d’un certificat de garantie pour 5 ans et nécessite le renouvellement des accessoires à la fin de l’échéance.
Bonjour j ai un implan coclehaire adroitement j ai plus rien a gauche donc je voulais prendreun appareil rechargeables dommage on ne m’a jamais dit qu i´ y avait un nouveau modèle plus rien sur l oreille j ai 76ans etje suis dans l embarrasil faudrait que je reprenne contact avec le professeur BORDURE à Nantes que me conseiller vous mercie
Bonjour madame Fournié,
Merci d’avoir pris contact avec nous.
Vu votre cas, nous vous invitons vivement à consulter votre médecin traitant.
Cordialement
Le Guide